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LES ASSEMBLEES GENERALES DU CONSEIL
Retrouvez tous les travaux des Assemblées générales !

Le point sur l'Assemblée générale des 15-16 mai 2009 - 25/05/2009

Le Conseil National des Barreaux a tenu son assemblée générale les vendredi 15 et samedi 16 mai 2009. Etaient notamment à l'ordre du jour l'adoption de la Décision à caractère normatif n°2009-002...

Le point sur l'Assemblée générale des 3-4 avril 2009 - Séance ordinaire du 4 avril 2009 - 10/04/2009

L'ordre du jour du samedi 4 avril a été notamment consacré au décret du 18 février 2009 sur la reconnaissance des qualifications, à l'entente France/Québec, aux projets et avant-projets de décisions à caractère normatif 2009-001 (fiducie) et 2009-002 (CIL), aux règles de cumul emploi/retraite ...

Le point sur l'Assemblée générale des 3-4 avril 2009 - Séance spéciale Darrois du 3 avril 2009 - 10/04/2009

L'ordre du jour du vendredi 3 avril 2009 a été entièrement consacré au rapport Darrois. Chaque commission est intervenue afin de présenter une première analyse des propositions du rapport Darrois consacrées aux thématiques dont elle a la charge au sein du Conseil national ...

Le point sur l'Assemblée générale des 13-14 mars 2009 - 25/03/2009

Le Conseil National des Barreaux a tenu son assemblée générale les vendredi 13 et samedi 14 mars 2009. Etaient notamment à l'ordre du jour le projet de loi pénitentiaire, le rapport Varinard sur la justice pénale appliquée aux enfants, le rapport d'étape du Comité Léger sur la phase préparatoire du procès pénal, la réforme du droit des contrats, la fiducie ou encore la mission de correspondant Informatique et Libertés (CIL) ...

Le point sur l'Assemblée générale des 13-14 février 2009 - 17/02/2009

Le Conseil National des Barreaux a tenu son assemblée générale les vendredi 13 et samedi 14 février 2009 . Etaient notamment à l'ordre du jour la contribution de la Profession aux travaux de...

Le point sur l'Assemblée générale des 23 et 24 janvier 2009 - 30/01/2009

Le Conseil National des Barreaux a tenu sa première assemblée générale ordinaire les vendredi 23 et samedi 24 janvier 2009. Etaient notamment à l'ordre du jour le projet de suppression du juge...

Le point sur l'Assemblée générale élective du 10 janvier 2009 - 10/01/2009

Le Conseil National des Barreaux a tenu son Assemblée générale élective pour la désignation des membres des instances du Conseil National des Barreaux pour la mandature 2009-2011, le samedi 10...

Le point sur l'Assemblée générale des 12-13 décembre 2008 - 23/12/2008

Le Conseil National des Barreaux a tenu sa dernière assemblée générale de la mandature les vendredi 12 et samedi 13 décembre 2008 au siège du Conseil National des Barreaux. Etaient notamment à...
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