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DROIT DE LA FAMILLE : ACTUALITES

Etats Généraux du Droit de la Famille des 27/28 janvier 2011 : 1500 participants à cette 7è édition!


L’édition 2011 de ce rendez-vous du Barreau de la Famille réunit en ce moment même 1500 professionnels venus de tous horizons ayant en commun leur intérêt pour cette matière. Organisée chaque année à l’invitation du Conseil National des Barreaux, cette édition a pour thème de plénière «La rupture des époux associés». Après une allocution du Bâtonnier Thierry WICKERS, Président du Conseil national des barreaux et de Laurent VALLÉE, Directeur de la DACS, la plénière et un point d’actualité juridique et judiciaire, plus de 30 ateliers se succèderont sur ces deux jours, sur toutes les thématiques liées à la famille, parmi lesquelles une table ronde consacrée aux honoraires et un forum des commissions « Famille » des barreaux.


Etats Généraux du Droit de la Famille des 27/28 janvier 2011 : 1500 participants à cette 7è édition!


JEUDI 27 JANVIER


 
8h30
    Accueil des participants
         
 
9h00
    Ouverture des travaux
         
        Bâtonnier Thierry WICKERS, Président du Conseil national des barreaux
         
 
9h15 - 11h30
    La rupture des époux associés
         
        Modérateurs :
        Hélène POIVEY-LECLERCQ, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux
Béatrice WEISS-GOUT, avocat au Barreau de Paris, ancien membre du Conseil national des barreaux
         
        Les effets de la rupture à l’égard des époux
Michel GRIMALDI, professeur à l’université Panthéon Assas Paris II
         
        Les effets de la rupture à l’égard des tiers
Hervé LECUYER, professeur à l’université Panthéon Assas Paris II
         
 
11h30 - 12h30
    Actualité juridique et judiciaire de la Famille en 2010
         
        Animé par :
        Adeline GOUTTENOIRE, professeur à l’université Montesquieu Bordeaux IV, directrice de l’Institut des mineurs de Bordeaux
Pierre MURAT, professeur à l’université Pierre Mendès France de Grenoble
         
 
12h30 - 13h00
    Allocution du Ministre de la Justice et des Libertés
         
        Michel MERCIER, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés (sous réserve)
         
 
13h00 - 14h30
    Déjeuner
       

 



 
14h30 - 17h30
3h
   
   
  AUDITION DE L’ENFANT : CRITÈRES, DIVERSITÉS, CONSÉQUENCES
   
 
Animé par :  
Dominique ATTIAS, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux
Avec la participation de :  
Monique CHADEVILLE, Présidente du pôle mineurs à la cour d’appel de Paris
Caroline ELIACHEFF, psychanalyste
Claude SCHAUDER, professeur à la faculté de psychologie de l’université de Strasbourg*
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  MATERNITÉ, PATERNITÉ, AUTREMENT
   
 
Animé par :  
Marie-Elisabeth BRETON, ancien Bâtonnier du Barreau d’Arras, ancien membre du Conseil national des barreaux
Avec la participation de :  
Nathalie BOUDJERADA, avocat au Barreau de Paris
Xavier LABBEE, avocat au Barreau de Lille, professeur à l’université
de Lille II
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  ACTUALITÉ DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ET DU DROIT COMMUNAUTAIRE
   
 
Animé par :  
Alexandre BOICHÉ, docteur en droit, avocat au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Delphine ESKENAZI, avocat aux Barreaux de Paris et de New York
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  TUTELLES
   
 
Animé par :  
Florence FRESNEL, docteur en droit, avocat au Barreau de Paris
Marie-Christine WIENHOFER, ancien Bâtonnier du Barreau de Meaux, membre du Conseil national des barreaux
Avec la participation de :  
Muriel REBOURG, maître de conférences de droit privé HDR, responsable du Centre de recherche en droit privé à l’université de Brest
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  LA FISCALITÉ DE LA FAMILLE
   
 
Animé par :  
Valérie HARNOIS-MUSSARD, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
Sébastien COMPAROT, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
Arnaud JAMIN, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
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  DIVORCE ET LIQUIDATION
   
 
Animé par :  
Elodie MULON, avocat au Barreau de Paris, ancien membre du Conseil national des barreaux
Hervé LECUYER, professeur à l’université Panthéon Assas Paris II
Avec la participation de :  
Danièle GANANCIA, Vice-président, juge aux affaires familiales au TGI de Paris
Nathalie DUGAUD, notaire assistant de la SCP François CARRE
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  LA SÉPARATION PATRIMONIALE DES COUPLES NON MARIÉS
   
 
Animé par :  
Michèle MONGHEAL, avocat au Barreau de Paris
Brigitte ROZEN, avocat au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Alice TISSERAND, professeur à l’université de Strasbourg
Dominique VAILLY, Bâtonnier du Barreau d’Annecy, ancien membre du Conseil national des barreaux
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  PARTAGE AMIABLE ET PARTAGE JUDICIAIRE APRÈS SUCCESSION OU DIVORCE
   
 
Animé par :  
Michel GRIMALDI, professeur à l’université Panthéon Assas Paris II
Jean-Philippe GUITTON, notaire honoraire, avocat au Barreau de Paris
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  LES NOUVEAUTÉS PROCÉDURALES (QPC, PROCESSUS COLLABORATIF, LA NOUVELLE PROCÉDURE D’APPEL, RPVA..)
   
 
Animé par :  
Julie COUTURIER, avocat au Barreau de Paris
Emmanuel PIWNICA, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l’Ordre
Nicolas PERRAULT, ancien Bâtonnier du Barreau de Versailles, membre du Conseil national des barreaux
Serge SACCOCCIO, Responsable du service informatique du Conseil national des barreaux
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  LES NOUVELLES COMPÉTENCES DU JAF
   
 
Animé par :  
Olivier MATOCQ, avocat au Barreau de Lyon
Avec la participation de :  
Annick ISOLA, juge aux affaires familiales au TGI de Lyon
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  DÉVELOPPER LA PERFORMANCE DE VOTRE CABINET
   
 
Animé par :  
Valérie BISMUTH, VB Consult, Institut de développement en organisation et management juridique
Anne LINARD-TUSZEWSKI, avocat au Barreau de Lille
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  DROIT COLLABORATIF
   
 
Animé par :  
Nathalie BEURGAUD BONADA, avocat au Barreau de Nice
Jean-Luc RIVOIRE, avocat au Barreau de Nanterre, ancien Bâtonnier du Barreau des Hauts-de-Seine
France VALAY-VAN LAMBAART, avocat au Barreau de Versailles
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VENDREDI 28 JANVIER


 
8h00 - 9h30
1h30
 
FORUM DES COMMISSIONS “FAMILLE” 
   
 
Animé par :  
Geneviève BIOT-CROZET, avocat honoraire, ancien membre du Conseil national des barreaux,
Hélène POIVEY-LECLERCQ, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux,
Béatrice WEISS-GOUT, avocat au Barreau de Paris, ancien membre du Conseil national des barreaux
   
 
9h30 - 10h30
1h
 
TABLE RONDE (EN PLÉNIÈRE)  
   
  LES HONORAIRES
   
 
Modérateurs :  
Hélène POIVEY-LECLERCQ, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux
Béatrice WEISS-GOUT, avocat au Barreau de Paris, ancien membre du Conseil national des barreaux
Animé par :  
Marie-Claude HABAUZIT-DETILLEUX, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux
Marie-Christine WIENHOFER, ancien Bâtonnier du Barreau de Meaux, membre du Conseil national des barreaux
   
 
11h00 - 12h30
1h30
 
TABLE RONDE (EN PLÉNIÈRE)  
   
  ASSISTANCE ÉDUCATIVE
Étude de la jurisprudence en matière d’assistance éducative
   
 
Animé par :  
Cécile MARCHAL, avocat honoraire au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Martine PRAPERO, Substitut général à la cour d’appel de Paris
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  VIOLENCES PSYCHOLOGIQUES : ENFANTS ET ADULTES
   
 
Animé par :  
Odile BELINGA, avocat au Barreau de Lyon,
Frank NATALI, avocat au Barreau de l’Essonne, membre du Conseil national des barreaux
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  LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES :
RÈGLEMENT EUROPÉEN ET CONVENTION DE LA HAYE
   
 
Animé par :  
Véronique CHAUVEAU, avocat au Barreau de Paris
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  LA PARTICIPATION AUX ACQUÊTS
   
 
Animé par :  
Pascale GOUGAUD, avocat au Barreau de Lyon,
Muriel DURRLEMAN, maître de conférences à l’université Jean Moulin Lyon 3
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  LES PACTES PRÉNUPTIAUX
   
 
Animé par :  
Michèle CAHEN, avocat au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Cathy BITBOL, Notaire,
William HEALING, avocat anglais, Londres
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  SÉPARATION ET COMPTES BANCAIRES
   
 
Animé par :  
Stéphanie LALANDE CHAMPETIER de RIBES, avocat au Barreau de Paris,
Cécile PLOT, avocat au Barreau de Paris
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  PENSION DE RÉVERSION
   
 
Animé par :  
Alain DEVERS, maître de conférences à l’université Lyon 3, directeur adjoint de l’IEJ de Lyon,
Geneviève BIOT-CROZET, avocat honoraire, ancien membre du Conseil national des barreaux
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  LES NOUVEAUX CHAMPS D’ACTIVITÉS, LES NOUVEAUX MANDATS PROFESSIONNELS
   
 
Animé par :  
Thierry FOSSIER, président de chambre à la cour d'appel de Paris, professeur associé à l'université d'Auvergne,
Marie - Hélène ISERN-REAL, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux,
Benoît VAN DE MOORTEL, ancien Bâtonnier du Barreau de Rouen, membre du Conseil national des barreaux
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  L’AUTORITÉ PARENTALE ET LA DIFFUSION DE L’IMAGE DES MINEURS À L’ÉPREUVE DES MOYENS DE COMMUNICATION (TÉLÉPHONE PORTABLE, INTERNET, CINÉMA, PUBLICITÉ…)
   
 
Animé par :  
Catherine BOURGUES HABIF, avocat au Barreau de Paris,
Karine ROZENBLUM, avocat au Barreau de Paris
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  LE DIVORCE POUR FAUTE A-T-IL ENCORE UN AVENIR ?
   
 
Animé par :  
Muriel LAROQUE, avocat au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Anne BERARD, Vice-présidente, juge aux affaires familiales au TGI de Paris
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  LE LOGEMENT FAMILIAL : SORTIR DE L’IMPASSE ?
Analyse de quelques situations courantes de blocage. Echanges et réflexions autour de cas pratiques.
   
 
Animé par :  
Nathalie GANIER-RAYMOND, avocat au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Gabriel RIMOUX, avocat au Barreau de Versailles,
Florence VIGIER, Vice-présidente aux affaires familiales près le TGI de
Versailles
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12h30 - 14h
   
DÉJEUNER  
         
 
14h - 16h
2h
 
ATELIERS  
   
  RÉSIDENCE EN ALTERNANCE : ÉTATS DES LIEUX
   
 
Animé par :  
Laurence JUNOD-FANGET, avocat au Barreau de Lyon
Avec la participation de :  
Catherine FARINELLI, présidente de la Chambre Spéciale des Mineurs,
Conseillère à la cour d’appel de Lyon,
Pierre FOURNERET, pédopsychiatre à l’Hôpital Femme-Mère-Enfant de Bron,
Nadine PONTRUCHÉ, avocat au Barreau d’Orléans
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  APPLICATION DES GRILLES DE RÉFÉRENCE DES PENSIONS ALIMENTAIRES
   
 
Animé par :  
Isabelle COPÉ-BESSIS, avocat au Barreau de Paris, Stéphanie TRAVADE, avocat au Barreau de Paris
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  TUTELLES DES MINEURS
   
 
Animé par :  
Marie-Pierre DOMINJON, avocate au Barreau de Lyon,
Pascale SALVAGE-GEREST, professeur émérite de l’université Pierre Mendès France de Grenoble
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  LES PIÈGES DU MARIAGE INTERNATIONAL ET LE RÉGIME MATRIMONIAL EN DIP
   
 
Animé par :  
Charlotte BUTRUILLE-CARDEW, avocat au Barreau de Paris, REL Barreau de Londres,
Isabelle REIN LESCASTEREYRES, avocat au Barreau de Paris
------------------------------------------------------------------
   
  LES CONSÉQUENCES FINANCIÈRES DE LA RUPTURE DES COUPLES MARIÉS (HORS LIQUIDATION) : PRESTATIONS COMPENSATOIRES ET DOMMAGES ET INTÉRÊTS
   
 
Animé par :  
Dominique PIWNICA, avocat au Barreau de Paris, membre du Conseil national des barreaux,
Thierry REVET, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
------------------------------------------------------------------
   
  LA CONTRACTUALISATION DU DROIT DE LA FAMILLE : ÉTATS DES LIEUX ET PROSPECTIVE
   
 
Animé par :  
Pascal KOERFER, avocat au Barreau de Versailles,
Marie-Bénédicte MAIZY, Vice-présidente chargée des affaires familiales au TGI de Nanterre
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  CALCUL DE RÉCOMPENSES ET CRÉANCES ENTRE ÉPOUX : EXERCICES PRATIQUES
   
 
Animé par :  
Sophie TOUGNE, docteur en droit, avocat au Barreau de Paris
Avec la participation de :  
Alexandra COUSIN, notaire à Paris
Charlotte ROBBE-PHAN, avocat au Barreau de Paris
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  LE DROIT DE LA FAMILLE ET LA FRAUDE DES ÉPOUX (FRAUDE FISCALE, DÉCLARATION MENSONGÈRES DE PATRIMOINE, FAUX TÉMOIGNAGES...)
   
 
Animé par :  
Céline CADARS BEAUFOUR, avocat au Barreau de Paris,
Hugues LETELLIER, avocat au Barreau de Paris
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  STRATÉGIES DE PROTECTION DU CONJOINT SURVIVANT ASSOCIÉ
   
 
Animé par :  
Sylvie FERRE-ANDRE, agrégée des Facultés de droit, professeur à la Faculté de droit de l'université Jean Moulin Lyon III
Catherine VALENTI, avocat au Barreau de Lyon
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  MÉDIATION FAMILIALE
   
 
Animé par :  
Claude LIENHARD, professeur à l’université de Haute-Alsace, avocat au Barreau de Strasbourg, médiateur familial
Avec la participation de :  
Un médiateur familial
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Pour accéder au programme au format pdf...

Vous retrouverez les actes après l’événement dans la Gazette du Palais


Jeudi 27 Janvier 2011

     


REGLEMENT INTERIEUR NATIONAL (RIN)

 

DISCOURS DU PRÉSIDENT


NOUVELLE CAMPAGNE : "JAMAIS SANS MON AVOCAT"


DOSSIERS SPECIAUX

 

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